La Commune

Présentation de la Commune Plan Offres d'Emplois
Vie Municipale

Le Conseil Municipal Liste des Délibérations 2023 Liste des délibérations 2024 Délibérations 2022 Délibérations 2021 Comptes rendus Travaux et marchés publics Communauté d'Agglomération Démarches administratives et informatiques Bulletins municipaux
Vie scolaire - Enfance et jeunesse

Périscolaire Ecole Assistantes maternelles Centres de loisirs Transport scolaire
Urbanisme - Les Risques

Déclaration de ses biens immobiliers Urbanisme Sécurité Civile
Vie Associative et Sociale et Loisirs

Bibliothèque Associations Randonnées et sentiers CIAS Arlysère Mission locale jeunes Base de loisirs
Environnement et civisme

Gestion des déchets Analyses d'eau Faune et flore Nuisances sonores Réglementations diverses
Services et Numéros Utiles

Logement Agence Postale Communale Commerces Salles à louer Annuaire de la santé Assistante Sociale Transport

Conseil Municipal du 12 Septembre 2017

Accueil / Vie Municipale / Comptes rendus / Conseil Municipal du 12 Septembre 2017

29/09/2017

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 12 Septembre 2017

Pièces jointes

20170912 - PV CM.pdf (PDF - 0.31Mo)

×

Contacts

Commune de Grignon

1580 RD 925

73200 Grignon - FRANCE

+33 4 79 32 47 29

Partenaires

Communauté d’agglomération Arlysère

Savoie - Le Département

Auvergne Rhônes-Alpes - La Région

Préfecture - Les services de l'Etat en Savoie

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes