menu
La Commune
Présentation de la Commune
Plan
Offres d'Emplois
Vie Municipale
Le Conseil Municipal
Liste des Délibérations 2023
Liste des délibérations 2024
Délibérations 2022
Délibérations 2021
Comptes rendus
Travaux et marchés publics
Communauté d'Agglomération
Démarches administratives et informatiques
Bulletins municipaux
Vie scolaire - Enfance et jeunesse
Périscolaire
Ecole
Assistantes maternelles
Centres de loisirs
Transport scolaire
Urbanisme - Les Risques
Déclaration de ses biens immobiliers
Urbanisme
Sécurité Civile
Vie Associative et Sociale et Loisirs
Bibliothèque
Associations
Randonnées et sentiers
CIAS Arlysère
Mission locale jeunes
Base de loisirs
Environnement et civisme
Gestion des déchets
Analyses d'eau
Faune et flore
Nuisances sonores
Réglementations diverses
Services et Numéros Utiles
Logement
Agence Postale Communale
Commerces
Salles à louer
Annuaire de la santé
Assistante Sociale
Transport
Conseil Municipal du 12 Mai 2014
Accueil
/
Vie Municipale
/
Comptes rendus
/
Conseil Municipal du 12 Mai 2014
28/05/2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Mai 2014
Pièces jointes
file_download
Compte rendu CM du 12 MAI 2014.pdf (PDF - 0.16Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes